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לימוד תורה
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MICHPATIM 5771

«Si un homme ravage un champ ou une vigne et envoie son bétail et qu’il ravage dans le champ d’un autre, avec le meilleur de son champ et le meilleur de sa vigne, il paiera »
Chemot 22, 4

La Paracha Michpatim présente essentiellement des mitswot « sociales » qui régissent les relations entre l’homme et son prochain.
De la même façon que les 10 paroles (les 10 commandements, dans la Paracha précédente, YITRO) proviennent du Mont Sinaï, lieu de La Révélation, les lois sociales sont aussi issues du Mont Sinaï (Rachi).

Le verset en entête nous présente un principe simple, qui est détaillé dans la guemara correspondant à la première michna de Baba Qama.
Quand on génère un dommage financier, on doit indemniser la victime. Le paiement se fait dans une monnaie de qualité : le coupable doit payer la somme fixée en donnant une partie de ses terrains de meilleure qualité.

Ainsi, si le coupable M.C. est condamné à payer 1000, et que celui-ci ne peut pas ou ne veut pas payer en argent, alors, il devra donner 1000 en terrain.
Or M. C. possède trois terrains de qualité variable (T1 est de très bonne qualité, T2 moyen, T3 de piètre qualité).
Alors M. C. devra payer en donnant une parcelle, par exemple 100m2, de son terrain de meilleure qualité : T1.
A noter que s’il avait payé en donnant une partie de son terrain T2, il aurait dû donner une parcelle plus grande. En effet, pour payer 1000 avec un terrain, de moins bonne qualité, il faut compenser avec la taille du terrain.

Maintenant interrogeons-nous : pourquoi la Torah nous demande-t-elle de payer un dommage avec le terrain de meilleure qualité ? 1000 à droite, ou 1000 à gauche, c’est toujours 1000 !

Et si les gens préfèrent tous les terrains de meilleure qualité, alors un ajustement par les prix se produit, alors pourquoi payer avec un terrain de meilleure qualité ?

La réponse est claire : le marché ne fonctionne pas correctement. En effet, pour qu’un marché fonctionne, il faut beaucoup d’acheteurs, de vendeurs, de transactions. Or pour les terrains, les transactions ne sont pas assez nombreuses pour que l’on considère que c’est un marché (c’est valable aussi de nos jours).
Et que se passe-t-il sur un marché où le nombre d’intervenants est faible ? il n’y a pas de liquidité : je peux mettre du temps avant de me défaire d’un bien. Et, si je suis contraint de vendre vite, alors je dois baisser mon prix de vente.

La Torah demande donc d’indemniser la victime avec le bien le plus liquide parmi les terrains disponibles.

La guemara Baba Qama 7b nous dit que si l’on paie en biens meubles (pas de l’immobilier) on peut même payer avec de la paille, du moment que le bien a un prix. En revanche, pour les biens immeubles il faut donner les biens de meilleure qualité.
Cela confirme bien que c’est un problème de liquidité, et de taille du marché. Pour un bien meuble, je peux transporter ce bien et le vendre ailleurs, le marché est donc là pour ne léser personne. En revanche pour les terrains, je ne peux pas les déplacer, je dois attendre l’acheteur, et si ce dernier ne vient pas, le vendeur devra baisser le prix. La Torah nous demande donc de payer avec la meilleure qualité de terrain afin de faciliter la convertibilité de l’indemnisation.

Mais, on peut aussi se demander, pourquoi la Torah n’a-t-elle pas exigé de payer en argent ? Celui qui a fait un dommage, n’aurait qu’à vendre son terrain et payer en or ?

On peut émettre l’hypothèse que la Torah n’a pas voulu trop pénaliser l’auteur du dommage. En effet, en le forçant à vendre un terrain rapidement (même de bonne qualité), il en tirerait probablement moins que son juste prix.
D’ailleurs d’où sait-on que la Torah prend en compte la situation financière de l’auteur du dommage ?
Tout simplement lorsque l’on parle d’indemnisation en terrain de bonne qualité, on ne parle pas de « bonne qualité »absolue, on parle de « bonne qualité » par rapport aux biens de l’auteur du dommage. C’est la Hala’ha, fixée comme Rabbi Aqiva : on paie avec la meilleure qualité de biens de l’auteur du dommage. On ne s’intéresse pas à la qualité des biens de la victime (Baba Qama 7b).

En résumé, un terrain a un juste prix : la somme actualisée des flux futurs qu’il va générer (les récoltes). [L’évaluation des titres financiers de nos jours est fondée sur le même principe].

L’auteur d’un dommage doit payer en argent, ou en terrain.
S’il paie en terrain, il doit donner son terrain de meilleure qualité, le plus liquide. La Torah ne le force pas à vendre lui-même ce terrain, car sinon, le temps pressant, il subirait une moins-value conséquente qui le pénaliserait lourdement : quand le marché n’est pas liquide, le prix du marché ne correspond pas forcément au juste prix.

Chabbat Chalom
Stéphane Haim COHEN,
Baba Qama 7a et 7b, Editions Sotenschtein